Déposée le 1 février 1994 par Jean RIOU et Daniel MENARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANTES & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Les déposants sont Jean RIOU, domicilié(e) 111 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et Daniel MENARD, domicilié(e) 34 rue Pierre Dulac, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque PLANTES & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504614.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean RIOU - 111 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France
Daniel MENARD - 34 rue Pierre Dulac, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Imprimés, journaux et périodiques.Télécommunications.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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